ORSOL : Un nouveau dispositif pour des logements abordables

6 mars 2019

Orsol propose un mécanisme qui permet de vendre des logements à des tarifs préférentiels. Décryptage de ce dispositif avec Benoît Tracol, Directeur Général de Rhône Saône Habitat.

Des logements vendus jusqu’à 50% en dessous du prix du marché. C’est ce que permet l’Organisme Régional Solidaire « Orsol » en séparant le foncier, c’est à dire le terrain, du bâti. Pour mieux comprendre le fonctionnement un peu complexe de ce dispositif, nous avons rencontré Benoît Tracol, directeur général de Rhône Saône habitat, une des 3 coopératives HLM qui a permis l’émergence de ce projet unique au niveau régional.

Le fonctionnement est le suivant : ORSOL achète le terrain et mandate un contructeur pour la réalisation de l’immeuble. Ensuite, les personnes souhaitant acquérir un logement achètent uniquement le bâti, mais ORSOL reste propriétaire du terrain. Ce dispositif est uniquement à destination des personnes accessibles au logement social.

Cette méthode permet aux acquéreurs de ne pas avoir à assumer le coût du terrain à l’achat : à la place, ils versent uniquement une redevance d’occupation du terrain à l’ORSOL. Ce système permet d’obtenir des prix de 25 à 40% inférieurs au prix du marché. Pour le premier projet de l’ORSOL, prévu place Charpennes à Villeurbanne, on atteint même des prix deux fois inférieurs au marché.

Autre spécificité : l’impossibilité de spéculer sur ces biens. Si les acheteurs sont libres de revendre leur appartement, le prix est plafonné et uniquement indexé sur le coût de la vie. De plus l’appartement doit être une résidence principale et ne peut pas être loué. Le bail est signé pour une durée très longue, pouvant s’étendre de 18 à 99 ans.