Notre écosystème

Ensemble pour un habitat accessible, durable et responsable

 

Chez RHÔNE SAÔNE HABITAT, nous croyons que l’habitat ne se résume pas à un toit : c’est un projet de vie, un lien social et un engagement collectif. Pour relever les défis du logement — prix en hausse, raréfaction des terrains, besoins diversifiés des habitants, nous avons construit un écosystème unique, fondé sur la coopération et l’innovation.

Nos partenaires mettent en commun leurs compétences, leurs expériences et leurs valeurs pour proposer des solutions adaptées à chaque situation. Qu’il s’agisse d’accession sociale sécurisée avec ORSOL, de gestion locative responsable avec Appart & Sens, ou de projets collaboratifs au sein du GIE La Ville Autrement, chaque initiative contribue à rendre le logement plus abordable, durable et humain.

Dans cet écosystème, partez à la rencontre de ces trois acteurs.


ORSOL
Un Organisme de Foncier Solidaire pour développer le BRS

Savoisienne Habitat, Isère Habitat et RHÔNE SAÔNE HABITAT, 3 coopératives HLM partenaires, ont décidé de créer ensemble un Organisme Foncier Solidaire (OFS). Nommé ORSOL, il est parmi les premiers du genre à être créé en France, preuve que RHÔNE SAÔNE HABITAT est résolument engagé sur la voie de l’innovation.

Un mécanisme innovant

Introduit par la loi Alur de 2014, un OFS est une société privée à but non lucratif, agréée par l’état. Son objectif est de développer l’accession sociale sécurisée malgré l’envolée des prix du foncier et de l’immobilier sur certains territoires. Concernant ORSOL, il est ouvert à d’autres participations. Bailleurs sociaux, collectivités, promoteurs, aménageurs… chacun peut apporter sa contribution sous forme de capital ou de terrain.

Contenir les prix

Pour fonctionner, un OFS s’appuie sur un mécanisme innovant créé en 2017 : le bail réel solidaire (BRS) ; qui permet de dissocier foncier et bâti :

  • Foncier : il est acquis par l’OFS. Ce dernier le met à disposition du porteur de projet des acquéreurs au moyen d’un bail de longue durée (18 à 99 ans). En contrepartie, il applique une redevance d’occupation du terrain répartie sur chacun des copropriétaires.
  • Bâti : l’acquéreur bénéficie d’un logement à un prix abordable ne prenant en compte que le bâti. Mais il ne peut le revendre qu’en respectant certaines clauses inscrites au BRS dont l’une consiste à limiter l’augmentation du bien à celle du coût de la vie.

Ce dispositif est applicable également à l’achat d’immeuble existant.

Une accession abordable et durable

Concernant l’acquisition, parallèlement aux caractéristiques du BRS, on est dans un dispositif d’accession sociale sécurisée classique : plafonds de revenus du PSLA, sécurisation de l’achat dans la durée et aides conditionnelles telles que le prêt à taux zéro ou la TVA à 5,5%… En cas de revente, le BRS et sa redevance restent d’actualité. Le nouvel acquéreur doit s’y conformer à son tour. L’accession reste ainsi durablement sociale et abordable.

Une accession responsable

Ce dispositif reflète la philosophie de l’accession sociale sécurisée et des coopératives qui la portent. Nouer une relation de proximité grâce à un bail n’est pas si commun. C’est un contrat administratif tout autant qu’un contrat moral, un véritable engagement mutuel sur des valeurs de solidarité. Avec cet outil, RHÔNE SAÔNE HABITAT et ses partenaires disposent d’un outil puissant pour faire face à la montée des prix et à la raréfaction des terrains tout en cultivant l’esprit coopératif.

Retrouvez la revue de presse ici : REVUE DE PRESSE

 

Le GIE La Ville Autrement
Un partenariat privilégié entre 5 acteurs importants de l’habitat social régional

RHÔNE SAÔNE HABITAT est membre du GIE La Ville Autrement aux côtés de :

En mutualisant des métiers et des expériences complémentaires, le GIE La Ville Autrement est compétent sur toute la chaîne du logement : de l’hébergement d’urgence à l’habitat locatif social et à l’accession sociale à la propriété. C’est vrai au niveau de la gestion locative et du syndic de copropriété où le savoir-faire des uns peut à tout moment répondre aux besoins des autres. C’est également vrai au niveau de l’aménagement et de la construction avec, déjà, de nombreux projets communs.

 

APPART ET SENS
Une a
gence immobilière responsable et solidaire

Appart & Sens est une filiale de Rhône Saône Habitat, Savoisienne Habitat et Isère Habitat depuis fin 2023. Son cœur de métier : la gestion locative et l’investissement responsable à travers une approche humaine, citoyenne et éthique. Agréée Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale, l’agence donne aux personnes au profil « atypique » (famille mono parentale, seniors, auto-entrepreneurs…) une chance de trouver un appartement en location. Son fonctionnement repose notamment sur une démarche « zéro impayé » liée à un processus d’attribution innovant qui facilite la confiance entre propriétaire engagé et locataire investi.

Sous le statut SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif), Appart & Sens partage avec Rhône Saône Habitat les mêmes valeurs et le même engagement : rendre le logement plus abordable pour tous.

 

Découvrez ici le site et les offres de gestion locative d’Appart & Sens.

 

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